Acte d’Engagement Philanthropique ou de Donation à la Société Internationale de Natiométrie.

Entre les soussignés :

[Nom de l’entité donatrice / mécène]
Représenté(e) par : [Nom, prénom, fonction]
Adresse légale : [Adresse complète]
Ci-après dénommé « le Donateur » ou « le Partenaire Philanthropique »

La Société Internationale de Natiométrie (SIN)
Organisation indépendante à vocation scientifique, diplomatique et civilisationnelle,
Siège : [adresse complète à Genève]
Représentée par : Amirouche Lamrani, Président Fondateur.

Préambule

Conscient du rôle fondamental que joue la philanthropie éclairée dans l’essor de projets d’intérêt global et intergénérationnel,
Reconnaissant dans la SIN une initiative transdisciplinaire d’intérêt public, au service de la paix, de la connaissance et de la stabilité civilisationnelle,
Le Donateur souhaite exprimer son soutien par un acte libre, désintéressé et orienté vers le bien commun.

Article 1 – Nature de l’engagement

Le Donateur s’engage à :

Contribuer à hauteur de : [montant en lettres et en chiffres],
Par :
☐ Un don unique
☐ Un engagement pluriannuel réparti sur : [nombre] années
☐ Une dotation affectée à un programme spécifique (préciser) : [intitulé du programme ou axe stratégique de la SIN]

Cette contribution est destinée à soutenir les activités de la SIN, conformément à ses missions définies dans ses statuts et documents constitutifs.

Article 2 – Modalités de versement

Les fonds seront transférés selon les modalités suivantes :

Banque : [nom de la banque de la SIN]
IBAN : [à compléter]
BIC/SWIFT : [à compléter]
Référence du virement : « Donation SIN – [Nom du donateur] – [Année] »

Article 3 – Reconnaissance et confidentialité

Le Donateur sera reconnu comme Partenaire Fondateur – Mécène Visionnaire de la SIN.
Il pourra, s’il le souhaite :
☐ Être mentionné publiquement dans les documents officiels, publications et événements.
☐ Rester anonyme.

Un certificat officiel de reconnaissance sera remis, ainsi qu’un accès privilégié aux publications stratégiques de la SIN.

Article 4 – Dispositions générales

Cet acte est conclu de manière volontaire, sans contrepartie directe ni obligation contractuelle de la part de la SIN.
Il ne confère aucun droit de direction ou d’ingérence dans les décisions internes de la SIN.
Il peut être résilié par notification écrite, en cas de circonstances exceptionnelles ou de désaccord profond sur les valeurs fondamentales.